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DOSSIER DE P.L.U ARRÊTÉ PAR DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUILLET 2025 ET BILAN DE CONCERTATION

N.B : « Afin de permettre la publication, le Rapport de Présentation a été scindé en 3 parties et les tailles des plans et cartographies ont été réduites ; leur lisibilité peut en être altérée.
L’ensemble des documents est consultable en version papier en Mairie et peut être transmis par voie numérique sur demande.»

DÉLIBÉRATION 22-2025 ARRÊT PLU et BILAN DE CONCERTATIONTélécharger
Bilan de concertation viséTélécharger
0. PDG +SOMMAIRETélécharger
1. RAPPORT DE PRÉSENTATIONTélécharger
1.1 RAPPORT DE PRÉSENTATIONTélécharger
1.2 RAPPORT DE PRÉSENTATIONTélécharger
2. PADDTélécharger
3. OAPTélécharger
4. RÈGLEMENTTélécharger
4.1 RÈGLEMENT ÉCRITTélécharger
4.2 RÈGLEMENT GRAPHIQUE PLAN GÉNÉRALTélécharger
4.3 RÈGLEMENT GRAPHIQUE PLAN VILLAGETélécharger
4.4 RÈGLEMENT GRAPHIQUE ALÉA FEU DE FORETTélécharger
4.5 RÈGLEMENT GRAPHIQUE CHUTE DE BLOC RUISSÈLEMENTTélécharger
5. SOMMAIRE ANNEXESTélécharger
5. ANNEXESTélécharger
5.1 SUPTélécharger
5.1.1 LISTE ET CARTETélécharger
5.1.2 AC1Télécharger
5.1.3 I4Télécharger
5.1.4 T1Télécharger
5.1.5 T7Télécharger
5.1.6 PM1Télécharger
5.2 RISQUE PLOMBTélécharger
5.3 MAJ SDAEP SDEUTélécharger
5.4 BOIS RÉGIME FORESTIERTélécharger
5.5 OLDTélécharger
5.6 FEU DE FORETTélécharger
5.7 PAC CHUTES DE BLOCSTélécharger

GAJAN

Mairie de Gajan
Rue des Écoles
30730 GAJAN
04 66 81 13 38
Accueil du public

Le lundi 13h30 à 17h30

Le mercredi 8h15 à 12h00

Le vendredi 13h30 à 17h00

 
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